Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur le site web de CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE. En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales d’utilisation suivantes et d’être lié par celles-ci. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site web.

1. Acceptation des conditions

En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation. CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

2. Utilisation du site web

Ce site web est destiné à fournir des informations sur CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE, sa mission, ses programmes et ses activités liés à l’observation et à la conservation des mammifères marins. Vous ne pouvez utiliser ce site web qu’à des fins légales. Il vous est interdit d’utiliser ce site web d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site ou interférer avec l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre partie.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu de ce site web sans le consentement écrit préalable de CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE.

4. Exclusion de garantie

Ce site web est fourni « en l’état » et « selon la disponibilité ». CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, concernant le fonctionnement de ce site web ou les informations, le contenu, les éléments ou les produits inclus sur ce site web. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.

5. Limitation de responsabilité

CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE ne sera pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de l’utilisation de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs. Cette limitation s’applique à toutes les réclamations, qu’elles soient fondées sur une garantie, un contrat, un délit ou toute autre théorie juridique.

6. Liens externes

Ce site web peut contenir des liens vers des sites web externes qui ne sont pas détenus ou contrôlés par CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE. CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites web externes. Ces liens sont fournis pour votre commodité et ne constituent pas une approbation par CNOB CHERCHEZ-NOUS OBSERVATOIRE du contenu de ces sites web.

7. Politique de confidentialité

Votre utilisation de ce site web est également soumise à notre politique de confidentialité. Veuillez consulter notre politique de confidentialité, qui est intégrée aux présentes conditions générales d’utilisation par référence, afin de comprendre nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles.

8. Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.

9. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : tahidulislamga@gmail.com

10. Numéro d’identification de l’association

Numéro d’identification de l’association : W173002233